Conditions générales du moteur
Conditions générales d’utilisation
Remettre en cause l’uniformité des règles d’utilisation conduit à détailler ici les obligations, droits et modalités spécifiques à ce site et à ses logiciels associés. Ces conditions s’appliquent à tout utilisateur dès la première visite.
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1
Objet et champ d’application
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes conditions générales, applicables dès la première connexion de l’utilisateur. -
2
Droits d’auteur et licences
L’ensemble des contenus, logiciels et modules du site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés hors du cadre prévu.
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3
Protection des données personnelles
La collecte, le traitement et la conservation des données sont réalisés conformément à la législation française et européenne. Consultez la politique de confidentialité pour plus de détails. -
4
Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à un usage conforme, respectueux de la réglementation, sans tentative de modification, d’altération ou de contournement des sécurités. -
5
Modification ou interruption des services
Le site peut être amené à modifier ou suspendre certains services, sans obligation de préavis, pour des raisons techniques ou légales.
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6
Réclamations et contact
Toute réclamation ou question relative aux conditions doit être adressée via les coordonnées officielles indiquées en bas de page.
Pour toute question relative aux conditions générales, à la protection des données ou à l’utilisation du moteur, contactez notre équipe par les moyens affichés ci-dessous. Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
E-mail content@arvendio.sbs
Téléphone +33 (0)5 41 77 85 09
Adresse 2 Rue du Beausset, 13001 Marseille France